IP / IT
Composée d’avocats spécialisés et pouvant intégrer des compétences complémentaires à forte valeur ajoutée, l’équipe IP/IT vous apporte son savoir-faire dans l'ensemble des activités liées à la propriété intellectuelle, l’informatique, les technologies de l’information et vous aide à trouver des réponses opérationnelles adaptées à vos enjeux. Propriété intellectuelle
Ernst & Young, Société d’avocats s’engage activement à vos côtés pour protéger, gérer, valoriser et défendre vos actifs incorporels en France et à l'international.
L’équipe IP/IT intervient dans tous les secteurs de la propriété intellectuelle : brevets, marques, dessins et modèles, droits d'auteur, noms de domaine, logiciels. Ses avocats vous assistent dans la rédaction de contrats de licence et de cession de droits de propriété intellectuelle, de R&D, de transfert de savoir-faire, ou encore d’édition.
L’équipe IP/IT vous apporte son expertise dans le cadre de la protection de vos droits incorporels (protection des résultats des travaux de vos équipes R&D), l’utilisation stratégique des actifs incorporels en vue de leur valorisation (documentation de leur consistance, gestion des risques juridiques et fiscaux), la mise en place d’outils adaptés de gestion des droits incorporels (politique contractuelle en accord avec vos partenaires économiques (licences, cessions...), stratégie de localisation et de transfert des droits, ou encore pilotage de l’entretien des titres….) ou de mécanismes fiscaux pertinents destinés à favoriser l’innovation et à optimiser fiscalement vos programmes de recherches.
Technologies de l’information
L’équipe IP/IT vous assiste dans la contractualisation (négociation et rédaction) et la revue des principaux contrats informatiques (intégration de progiciels, infogérance, maintenance, contrats de développements, d’assistance à maîtrise d’ouvrage, licence...) et contrats Internet (hébergement, conditions générales, contrats d’enseignement on-line, e-procurement, contrats ASP, contrat de webagency, prestations de services de certification, charte informatique).
Elle intervient sur les aspects juridiques liés à la gestion opérationnelle de projets informatiques (mise en place d’ ERP, intégration de progiciel, externalisation/infogérance...) et de parcs informatiques.
Enfin, Ernst & Young, Société d’avocats dispose d’une compétence reconnue dans l’encadrement des aspects juridiques de la gestion des données à caractère personnel (aspects déclaratifs et relations avec la CNIL, rédaction de documents liés à la mise en œuvre des traitements, formation sur la conformité à la loi Informatique et libertés, audit de conformité, encadrement des transferts, politiques de gestion des données à caractère personnel...).
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